Des bus à l’arrêt, ça arrive. Grève, météo, problèmes mécaniques… Des raisons, il y en a beaucoup. Mais cette fois, le vent d’Autan n’y est pour rien. Tous les véhicules de transports en commun d’une communauté d’agglomération d’Occitanie sont immobilisés à cause… de leur assurance !
Ce sont donc environ 79 000 habitants de la communauté d’agglomération Castres-Mazamet (CACM), la deuxième plus grande du Tarn, qui sont privés de bus depuis vendredi 21 mars 2025, 18 heures. Et jusqu’à nouvel ordre.
Libellus
Comment est-ce possible ? La collectivité explique les choses ainsi : « Comme de nombreuses collectivités territoriales, la communauté de Castres-Mazamet a assuré une partie de ses véhicules auprès du courtier en assurance Pilliot. Il s’agit en l’occurrence des bus du réseau de transport public Libellus« . Or l’assureur traverse une période pour le moins compliquée…
Située à Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais), cette société a fait appel à la branche européenne de l’assureur américain Accelerant Insurance pour délivrer des contrats d’assurance pour des dizaines milliers de véhicules français. Problème : Accelerant Insurance Europe, bien que courtier reconnu, n’a pas d’agrément en France. Autrement dit, il n’est pas contractuellement autorisé pour émettre des attestations d’assurance pour le risque automobile.
« Informée des difficultés que connait au niveau national la société Pilliot, et notamment alertée par une décision de justice à l’encontre de Pilliot, la communauté d’agglomération a demandé au courtier de fournir les documents attestant la couverture de ses véhicules », souligne la CACM.
Pas de souci pour le transport scolaire
« Malgré les nombreuses relances de la CACM, la société Pilliot n’a pas été en mesure de présenter ces documents. Il s’avère aujourd’hui que les bus ne sont plus assurés, la société Pilliot ayant menti sur la réalité des contrats qu’elle aurait passés, en sa qualité de courtier, avec le groupe Accelerant Insurance Europe (AIE) », détaille encore la CACM.
« Face à cette défaillance grave, et afin d’assurer la protection des personnes et des biens, la communauté d’agglomération vient de prendre en urgence la décision de mettre à l’arrêt les bus urbains Libellus », annonce donc l’agglo, qui précise que « l’organisation des transports scolaires, assurés par des prestataires privés, n’est pas impactée par cette situation ».
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